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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine TERRA VECCHIA
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Il (e)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Il (e)
Domaine TERRA VECCHIA, SAS

Numéro de dépôt :
4203876
Date de dépôt :
18/08/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/08/2025
Il (e) de Domaine TERRA VECCHIA

Présentation de la marque Il (e)

Déposée le 18 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine TERRA VECCHIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Il (e) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-37 du 11 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine TERRA VECCHIA domicilié(e) Lieu-Dit TERRA VECCHIA - 20270 - ALERIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 557 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine TERRA VECCHIA, M. RENUCCI Jean-François domicilié(e) Lieu-Dit TERRA VECCHIA - 20270 - ALERIA - France.

La marque Il (e) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Il (e) arrivera à expiration en date du 18 août 2025.

Domaine TERRA VECCHIA a également déposé les autres marques suivantes : LA NUIT CORSE , UNE ILE… ISULA ISLAND ISLA ISOLA ZIL


Domaine TERRA VECCHIA, SAS - Lieu-Dit TERRA VECCHIA - 20270 - ALERIA - France - SIREN 317557882


Domaine TERRA VECCHIA, M. RENUCCI Jean-François - Lieu-Dit TERRA VECCHIA - 20270 - ALERIA - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.